Conseil Fiscal
Les caractéristiques du cabinet ont pour effet que notre pratique soit orientée vers des prestations spécifiques et à la mesure de chaque client en fonction de ses traits distinctifs et de ses propres besoins.
Notre conseil est, en général, de planification dans lequel prime la prévision. Nous ne faisons pas les déclarations lorsqu’il faut les présenter mais lorsqu’il faut les préparer, c’est-à-dire avant la fin de la période imposable et nous nous engageons avec le client dans notre conseil. Pour cela, nous comptons sur l’expérience et les professionnels spécialisés nécessaires pour défendre la planification décidée par le client devant les autorités fiscales et, le cas échéant, devant les tribunaux, qu’ils soient économique-administratifs ou contentieux.
Le cabinet et concrètement son associé fondateur, ont eu une vocation internationale claire. Les études en grandes écoles internationales et la représentation de notre pays dans des organismes internationaux, ont eu pour effet que nous soyons en contact permanent, aussi bien avec les clients qu’avec d’autres cabinets dans d’autres pays, notamment en Amérique du Sud et en Europe.
Nous avons créé un réseau international de cabinets, ELLIT, ayant présence dans les deux continents pour aider, comme c’est le cas actuellement, à des clients espagnols qui souhaitent s’établir hors du pays, et à des étrangers qui veulent investir ou s’établissent en Espagne.
C’est pour cela qu’aujourd’hui nous offrons un grand dévouement au conseil international, aussi bien en matière fiscale que commerciale. De même, nous nous occupons de la fiscalité des personnes impatriées et expatriées.
Nos professionnels sont intimement liés au monde de l’entreprise, ils fuient les approches théoriques, leur formation est obligatoire aussi bien dans le monde juridique et fiscal que financier et comptable.
Ceci explique qu’à de nombreuses reprises nos services soient demandés dans le cadre des processus d’achat et vente d’entreprises, aussi bien pour la phase de vérification que pour la contractuelle. De même, nos services sont demandés pour intervenir en tant qu’experts dans le cadre de procédures judiciaires avec spécialisation fiscale et financière.
Les plans de rétribution des entreprises sont aussi l’une de nos spécialisations.
Même lorsque l’écosystème des Start Up manque d’une réglementation spécifique, nous cherchons à tailler des costumes sur mesure qui prévoient les vicissitudes des entreprises et de leurs associés tout au long des années de maturation et d’escalade.
Conseil Spécifique
-Planification fiscale
-Fiscalité Internationale
-Groupes d'entreprises
-Restructurations d'entreprises
-Prix de transfert
-Plans de rétribution
-Fiscalité des impatriés et d'expatriés
-Fiscalité START-Ups
Conseil continu
-Juridique, Financier, Fiscal
-Audits fiscaux (Due Diligence)
-Supervision ou élaboration de déclarations fiscales
Procédures recours
-Inspections
-Recours et réclamations par la voie économique ou contentieuse administrative
-Rapports d'expert
Conseil commercial
Dans le domaine du droit commercial, nous offrons un conseil complet allant de la constitution de la société jusqu’au suivi des aspects juridiques quotidiens (contrat, litiges), en accordant une attention particulière aux aspects découlant des séances d’Organes d’Administration et d’Assemblées Générales. Nous travaillons aussi dans des opérations d’acquisitions et de restructurations d’entreprise telles que des fusions ou scissions dans le domaine national et international.
Les disciplines fiscales et commerciales sont très liées, notamment en matière de contrats. Ainsi, l’étude des contrats commerciaux est un axe principal de notre pratique.
Pour l’élaboration du contrat, des avocats en droit commercial et en droit fiscal y participent, de sorte que tous les éléments pouvant avoir un impact sur le contrat sont prévus.
Puisque la société est un cadre nécessaire d’entente entre les associés, nous accordons une attention particulière aux accords entre les associés qui prévoient les différents besoins présents et futurs. Ces accords d’associés connaissent un intérêt spécial, aussi bien dans l’entreprise familiale, notre partie de clients plus importante, que dans l’Ecosystème Start Up, en aidant ainsi à régler les phases ultérieures à leur lancement, surtout avec l’entrée de nouveaux associés.
Conseil spécifique
-Fusions et acquisitions
-Obligations et contrats
-Restructurations d'entreprise
-Bonne gouvernance d'entreprise
-Secrétariat de conseil et avocat conseil
-Procédures de faillite
Start-ups
-Constitution
-Accords d'associés
-Tours de financement
Acquisitions D'entreprises
-Processus de due-dilligences
-Élaboration de contrats